Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HT Solutions
/
itou cart
Marque expirée - Marque en non vigueur

itou cart
HT Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
3641748
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
itou cart de HT Solutions

Présentation de la marque itou cart

Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HT Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « itou cart »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HT Solutions domicilié(e) 117 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITOU MEDIA domicilié(e) 1 rue Parmentier - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 28 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itou cart est expirée depuis le 3 avril 2019.

HT Solutions a également déposé les autres marques suivantes : ITOUCART, le réflexe promotionnel.


HT Solutions, SAS - 117 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France


ITOU MEDIA - 1 rue Parmentier - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Dispositifs média d'affichages électroniques, publicitaires, d'information ou promotionnels adaptables sur chariots roulants notamment sur chariots à provisions ou chariots à bagages ; dispositifs de transmission de données à savoir bornes émettrices d'images electroniques ou de signaux électroniques et recepteurs associés pour la diffusion de messages publicitaires, promotionnels ou d'information sur des dispositifs média d'affichage électronique pour chariots roulants.

Chariots roulants, notamment chariots à provisions et chariots à bagages ; accessoires (non electroniques) pour chariots roulants à savoir supports d'affichage et de distribution constitués de blocs moulés adaptables sur lesdits chariots comprenant des poignées et/ou des cadres pour l'affichage publicitaire ou d'information et/ou des boites de distribution de coupons de réduction promotionnelle et/ou de jeux.

Affiches, prospectus, dépliants publicitaires et coupons de réduction promotionnelle destinés à être diffusés sur des supports daffichage et de distribution pour chariots roulants dans le cadre de campagnes média. ;

Jeux destinés à être diffusés sur des supports daffichage et de distribution pour chariots roulants dans le cadre de campagnes média. ;

Diffusion de matériel publicitaire (affiches, prospectus, dépliants) et promotionnel (coupons de réductions) sur supports et distributeurs média pour chariots roulants. ;

Information en matière de télécommunication et communication radiophonique ou téléphoniques, communication par terminaux dordinateurs ou par réseaux de fibres optiques destinés à être diffusés sur des supports pour chariots roulants. Service d'affichage électronique (télécommunications) et raccordement à un réseau mondial, location d'appareils de télécommunication dans le cadre de campagne média. Agences de presse ou d'informations ou régie publicitaire diffusant sur des chariots roulants.